COMITE DES FÊTES Active Hangard Comités des fêtes W803000843 780661856 Créée en 2001 organisation des festivites communales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Hangard (80110) 80115 PONT-NOYELLES Identifiants RNAW803000843 SIREN780661856 HIST.0803001832 Anciennes informations Historique Créée le 31/05/2001, dernière déclaration le 22/07/2014 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 31/05/2001 Création 14/07/2001 Publication au Journal Officiel 22/07/2014 Dernière déclaration 29/07/2014 Mise à jour 01/01/2016 Dernier évènement INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.