CENTRE D'INITIATION A LA VIE DES COLLECTIVITES LOCALES C I V I C Active Saveuse Éducation W802013626 Créée en 1990 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saveuse (80470) Identifiants RNAW802013626 HIST.0802012067 Anciennes informations Historique Créée le 17/07/1990, dernière déclaration le 17/07/1990 4 évènements 17/07/1990 Création 17/07/1990 Dernière déclaration 08/08/1990 Publication au Journal Officiel 31/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.