ASSOCIATION DES VICTIMES DE LA GUERRE ET ANCIENS COMBATTANTS DE SAINT OUEN LA FRATERNELLE Active Saint-Ouen Anciens combattants W802013593 Créée en 1929 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Ouen (80610) Identifiants RNAW802013593 HIST.0802002096 Anciennes informations Historique Créée le 15/02/1929, dernière déclaration le 15/02/1929 4 évènements 15/02/1929 Création 15/02/1929 Dernière déclaration 28/02/1929 Publication au Journal Officiel 30/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.