CHES BROCHETEUX Active Hamelet Pêche W802012211 Créée en 1943 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hamelet (80800) Identifiants RNAW802012211 HIST.0802003594 Anciennes informations Historique Créée le 05/01/1943, dernière déclaration le 26/03/2025 4 évènements 05/01/1943 Création 26/01/1943 Publication au Journal Officiel 26/03/2025 Dernière déclaration 26/03/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche Pêche 013010pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.