ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ET DE L ENVIRONNEMENT GRATTEPANCHOIS Active Grattepanche Environnement W802012171 Créée en 1986 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Grattepanche (80680) Identifiants RNAW802012171 HIST.0802010737 Anciennes informations Historique Créée le 30/12/1986, dernière déclaration le 10/12/2020 4 évènements 30/12/1986 Création 21/01/1987 Publication au Journal Officiel 10/12/2020 Dernière déclaration 10/12/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.