ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES DE FRANQUEVILLE Active Franqueville Éducation W802012069 Créée en 1975 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Franqueville (80620) Identifiants RNAW802012069 HIST.0802008182 Anciennes informations Historique Créée le 29/05/1975, dernière déclaration le 29/05/1975 4 évènements 29/05/1975 Création 29/05/1975 Dernière déclaration 29/06/1975 Publication au Journal Officiel 23/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.