SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE FOUCAUCOURT HORS NESLE Active Foucaucourt-Hors-Nesle Chasse W802011998 Créée en 1965 pratiquer la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Foucaucourt-Hors-Nesle (80140) Identifiants RNAW802011998 HIST.0802006295 Anciennes informations Historique Créée le 09/06/1965, dernière déclaration le 23/09/1992 4 évènements 09/06/1965 Création 09/07/1965 Publication au Journal Officiel 23/09/1992 Dernière déclaration 20/07/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.