COMITE D'OEUVRE SOCIALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE SALEUX Dissoute Saleux Action sociale W802010550 Créée en 1978 Cette association est dissoute depuis le 2015-05-27. o
Données officielles Sources / RNA Siège Saleux (80480) Identifiants RNAW802010550 HIST.0802008652 Anciennes informations Historique Créée le 23/01/1978, dernière déclaration le 02/06/2015 5 évènements 23/01/1978 Création 04/02/1978 Publication au Journal Officiel 27/05/2015 Dissolution 02/06/2015 Dernière déclaration 02/06/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Action sociale Action sociale 019000interventions sociales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.