AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS PRISONNIERS DE GUERRE ET MOBILISES DE BOVELLES Active Bovelles Anciens combattants W802010391 Créée en 1950 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bovelles (80540) Identifiants RNAW802010391 HIST.0802004682 Anciennes informations Historique Créée le 09/12/1950, dernière déclaration le 09/12/1950 4 évènements 09/12/1950 Création 09/12/1950 Dernière déclaration 09/01/1951 Publication au Journal Officiel 26/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.