COMITE DES FETES Active Bourdon Comités des fêtes W802010387 412058976 Créée en 2001 animation du village et initiation informatique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bourdon (80310) 80670 BONNEVILLE Identifiants RNAW802010387 SIREN412058976 HIST.0802015878 Anciennes informations Historique Créée le 25/06/2001, dernière déclaration le 24/12/2003 6 évènements 27/04/1997 Enregistrement INSEE 25/06/2001 Création 14/07/2001 Publication au Journal Officiel 24/12/2003 Dernière déclaration 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 26/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.