A.S.P.A.C. (ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE COMMUNAL)

Active Berteaucourt-les-Dames 1993-10-18
M

Mission

cette association fondée le 16 septembre 1993 a pour objet de mettre en valeur et de promouvoir toutes actions visant à restaurer dans ses dispositions d'origine et en vue de sa conservation, le patrimoine historique, archéologique, architectural et ethnologique de l'ancienne abbaye royale bénédictine de berteaucourt les dames représentées par l'église abbatiale saint nicolas, la chapelle saint gautier, l'hostellerie dite le couvent et les vestiges de l'abbaye dont le mur d'enceinte

Domaines

  • commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire 👉 Nièvre et Somme
@

Commune & Contact

Commune

Berteaucourt-les-Dames (80850)

Associations de Berteaucourt-les-Dames

Siège INSEE

90 RUE EUGENE LETOCART, 80850 BERTEAUCOURT-LES-DAMES

Contact

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Identifiants

RNA
W802010171
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
491102935
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0802013258
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-05-23
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  • Ancien titre : ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE COMMUNAL
  • Nouveau titre : A.S.P.A.C. (ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE COMMUNAL)
  • Nouvel objet : cette association fondée le 16 septembre 1993 a pour objet de mettre en valeur et de promouvoir toutes actions visant à restaurer dans ses dispositions d'origine et en vue de sa conservation, le patrimoine historique, archéologique, architectural et ethnologique de l'ancienne abbaye royale bénédictine de berteaucourt les dames représentées par l'église abbatiale saint nicolas, la chapelle saint gautier, l'hostellerie dite le couvent et les vestiges de l'abbaye dont le mur d'enceinte
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 802P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr