SOCIETE DE CHASSE DE LA COMMUNE DE SEUX Active Seux Chasse Sport W802010061 988491809 Créée en 1946 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Seux (80540) 80540 SEUX Identifiants RNAW802010061 SIREN988491809 HIST.0802003985 Anciennes informations Historique Créée le 23/08/1946, dernière déclaration le 07/07/2025 6 évènements 23/08/1946 Création 23/08/1946 Enregistrement INSEE 23/08/1946 Dernier évènement INSEE 31/08/1946 Publication au Journal Officiel 07/07/2025 Dernière déclaration 06/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.