SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE D'ANDAINVILLE Active Beaucourt-sur-l'Hallue Chasse W802009747 Créée en 1965 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Beaucourt-sur-l'Hallue (80260) Identifiants RNAW802009747 HIST.0802008571 Anciennes informations Historique Créée le 20/09/1965, dernière déclaration le 29/06/2007 4 évènements 20/09/1965 Création 22/10/1965 Publication au Journal Officiel 29/06/2007 Dernière déclaration 23/05/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.