COMITE DES FETES DE BUS LES ARTOIS Dissoute Bus-lès-Artois Comités des fêtes W802009602 Créée en 1986 Cette association est dissoute depuis le 2015-10-26. o
Données officielles Sources / RNA Siège Bus-lès-Artois (80560) Identifiants RNAW802009602 HIST.0802010707 Anciennes informations Historique Créée le 25/11/1986, dernière déclaration le 19/11/2015 5 évènements 25/11/1986 Création 10/12/1986 Publication au Journal Officiel 26/10/2015 Dissolution 19/11/2015 Dernière déclaration 25/11/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.