ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE USEP DU RPI LES NOISETTES (FOURDRINOY-OISSY-SAISSEVAL) Active Oissy Multisports scolaire W802008303 Créée en 1993 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Oissy (80540) Identifiants RNAW802008303 HIST.0802013048 Anciennes informations Historique Créée le 23/02/1993, dernière déclaration le 15/11/2013 4 évènements 23/02/1993 Création 10/03/1993 Publication au Journal Officiel 15/11/2013 Dernière déclaration 18/11/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.