ASSOCIATION DE CHASSE LA FRANQUEVILLOISE Dissoute Franqueville Chasse W802007040 Créée en 1990 Cette association est dissoute depuis le 2013-02-11. o
Données officielles Sources / RNA Siège Franqueville (80620) Identifiants RNAW802007040 HIST.0802011859 Historique Créée le 16/01/1990, dernière déclaration le 18/02/2013 5 évènements 16/01/1990 Création 31/01/1990 Publication au Journal Officiel 11/02/2013 Dissolution 18/02/2013 Dernière déclaration 02/03/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.