AMICALE DES ANCIENS ELEVES DE SAINT LEGER LES DOMART Active Saint-Léger-lès-Domart Anciens élèves W802006781 Créée en 1907 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Léger-lès-Domart (80780) Identifiants RNAW802006781 HIST.0802000728 Historique Créée le 01/03/1907, dernière déclaration le 06/12/2012 4 évènements 01/03/1907 Création 11/04/1907 Publication au Journal Officiel 06/12/2012 Dernière déclaration 06/12/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens élèves Anciens élèves 015070amicales, associations d'anciens étudiants, d'anciens élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.