SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE BACOUEL SUR SELLE Dissoute Bacouel-sur-Selle Chasse W802005063 Créée en 1963 Cette association est dissoute depuis le 2025-04-22. o
Données officielles Sources / RNA Siège Bacouel-sur-Selle (80480) Identifiants RNAW802005063 HIST.0802006063 Historique Créée le 30/08/1963, dernière déclaration le 14/05/2025 5 évènements 30/08/1963 Création 18/09/1963 Publication au Journal Officiel 22/04/2025 Dissolution 14/05/2025 Dernière déclaration 27/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.