COMITE SOCIAL DU PERSONNEL COMMUNAL Dissoute Beaucamps-le-Vieux Socioculturel W802004904 Créée en 1988 Cette association est dissoute depuis le 2011-10-25. o
Données officielles Sources / RNA Siège Beaucamps-le-Vieux (80430) Identifiants RNAW802004904 HIST.0802011177 Historique Créée le 27/01/1988, dernière déclaration le 01/02/2012 5 évènements 27/01/1988 Création 17/02/1988 Publication au Journal Officiel 25/10/2011 Dissolution 01/02/2012 Dernière déclaration 25/02/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.