AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE SAINT AUBIN MONTENOY Active Saint-Aubin-Montenoy Sapeurs pompiers W802004599 Créée en 1986 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Aubin-Montenoy (80540) Identifiants RNAW802004599 HIST.0802010609 Historique Créée le 23/06/1986, dernière déclaration le 28/10/2011 4 évènements 23/06/1986 Création 09/07/1986 Publication au Journal Officiel 28/10/2011 Dernière déclaration 07/11/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.