PETANQUE LOISIRS OISEMONT Active Beauval Pétanque W802004569 Créée en 1995 organisation de concours de petanque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Beauval (80630) Identifiants RNAW802004569 HIST.0802013789 Historique Créée le 08/03/1995, dernière déclaration le 08/03/1995 4 évènements 08/03/1995 Création 08/03/1995 Dernière déclaration 22/03/1995 Publication au Journal Officiel 14/10/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.