OLYMPIQUE SAINT OUEN SECTION FOOTBALL Active Fransu Sports collectifs W802004312 Créée en 1984 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fransu (80620) Identifiants RNAW802004312 HIST.0802010014 Historique Créée le 15/06/1984, dernière déclaration le 31/08/2017 4 évènements 15/06/1984 Création 13/07/1984 Publication au Journal Officiel 31/08/2017 Dernière déclaration 31/08/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports collectifs Sports collectifs 011090Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.