PATRONAGE LAIQUE MUNICIPAL MERCEY-ROSTAND Active Amiens Oeuvres scolaires W802003765 Créée en 1959 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Amiens (80000) Identifiants RNAW802003765 HIST.0802005610 Historique Créée le 10/07/1959, dernière déclaration le 10/07/1959 4 évènements 10/07/1959 Création 10/07/1959 Dernière déclaration 30/07/1959 Publication au Journal Officiel 25/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Oeuvres scolaires Oeuvres scolaires 015030oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.