ASSOCIATION COMMUNALE D'ACTION SOCIALE DES AGENTS DE LA VILLE DE CONTY

Active Conty 2010-10-25
M

Mission

accéder à une amélioration des conditions d'existence, notamment via des prestations à caractère social, culturel et de loisirs. La nature des prestations, leur montant et les conditions générales nécessaires pour pouvoir en bénéficier, seront fixés chaque année par l'assemblée générale sur proposition du Conseil d'Administration. Les allocations ne sauraient en aucun cas avoir directement ou indirectement le caractère d'un complément de rémunération

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Conty (80160)

Associations de Conty

Contact

#

Identifiants

RNA
W802003283
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 802P

Activité

interventions sociales

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr