BASKET BALL CLUB DU CONTINOIS Active Saleux Basket Club de sport W802002413 538592577 Employeuse Créée en 2009 pratique du basket-ball Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Saleux (80480) 9 RUE DES TOURTERELLES, 80480 SALEUX Identifiants RNAW802002413 SIREN538592577 Historique Créée le 21/09/2009, dernière déclaration le 03/01/2026 6 évènements 21/09/2009 Création 21/09/2009 Enregistrement INSEE 03/10/2009 Publication au Journal Officiel 03/01/2026 Dernière déclaration 03/01/2026 Dernier évènement INSEE 13/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 03/01/2026 / Modification 03/01/2026 Modification Transfert du siège : 9 rue des Tourterelles, 80480 Saleux Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.