LE DEVELOPPEMENT DE LA PRATIQUE DU SPORT BOULES ET SON ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET SPORTIVE ET NOTAMMENT D EXERCER DANS SON RESSORT TERRITORIAL LES COMPETENCES QUI LUI SONT DELEGUEES PAR LA FFSB. DE REPRESENTER DANS SON RESSORT TERRITORIAL LA FFSBAUPRES DU MOUVEMENT SPORTIF DES POUVOIRS PUBLICS DES PARTENAIRES PRIVES INSTITUTIONNELS AINSI QUE DE FACON GENERALE DE TOUTE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE EN VUE D ACCOMPLIR LES MISSIONS QUI LUIS SONT CONFIEES. D ORGANISER LES COMPETITIONS OFFFICIELLE
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Administratif
Historique
Evènements marquants
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Création de l'association
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Publication JO de l'avis de création de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W802001836
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
SIRET
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 492196183
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0802006268
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 802P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03