COMITE DES FETES ET LOISIRS DE PONT NOYELLE Dissoute Pont-Noyelles Comités des fêtes W802001824 Créée en 1985 Cette association est dissoute depuis le 2012-03-15. O
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-Noyelles (80115) Identifiants RNAW802001824 HIST.0802010230 Historique Créée le 28/03/1985, dernière déclaration le 29/03/2012 5 évènements 28/03/1985 Création 24/04/1985 Publication au Journal Officiel 15/03/2012 Dissolution 29/03/2012 Dernière déclaration 10/04/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.