ASSOCIATION DES VICTIMES DE LA GUERRE ET ANCIENS COMBATTANTS DE PROUZEL Dissoute Prouzel Anciens combattants W802001749 Créée en 1935 Cette association est dissoute depuis le 2006-09-16. O
Données officielles Sources / RNA Siège Prouzel (80160) Identifiants RNAW802001749 HIST.0802003079 Historique Créée le 18/11/1935, dernière déclaration le 04/02/2009 5 évènements 18/11/1935 Création 29/11/1935 Publication au Journal Officiel 16/09/2006 Dissolution 04/02/2009 Dernière déclaration 30/05/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.