ASSOCIATION DES AMPUTES DE GUERRE DE LA SOMME DE L OISE ET DU BOULONNAIS Active Pont-de-Metz Anciens combattants W802001563 Créée en 1931 O Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pont-de-Metz (80480) Identifiants RNAW802001563 HIST.0802002570 Historique Créée le 07/12/1931, dernière déclaration le 20/02/2023 4 évènements 07/12/1931 Création 16/12/1931 Publication au Journal Officiel 20/02/2023 Dernière déclaration 20/02/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.