ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES ET CHASSEURS DE LA COMMUNE DE BUS LES ARTOIS Active Bus-lès-Artois Chasse W802001348 Créée en 1977 O Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bus-lès-Artois (80560) Identifiants RNAW802001348 HIST.0802008543 Historique Créée le 28/07/1977, dernière déclaration le 05/11/2008 4 évènements 28/07/1977 Création 10/08/1977 Publication au Journal Officiel 05/11/2008 Dernière déclaration 07/11/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.