grouper les propriétaires des lieux dits Les Hauts Prés et La Barrière à CONDE FOLIE. ainsi que d'autres proriétaires qui y seraient admis, après ahésion aux présents status, en vue de la défense de leurs intérêts, de l'amélioration du chemin privé qui dessert les propriétés, de la gestion du réseau d'eau potable qui a été créé, ainsi que de toutes autres réalisations futures. La protection de la nature et du calme
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Administratif
Historique
Evènements marquants
-
Création de l'association
-
Publication JO de l'avis de création de l'association
-
Dernière déclaration en date de l'association
-
Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W802001184
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0802008289
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 802P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
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