ASSOCIATION DES MAIRES ET ELUS DU CANTON D HORNOY LE BOURG Active Hornoy-le-Bourg Politique locale W802000773 Créée en 1989 Reunir les elus dans un but d information Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Hornoy-le-Bourg (80640) Identifiants RNAW802000773 HIST.0802011654 Historique Créée le 06/06/1989, dernière déclaration le 23/06/2008 4 évènements 06/06/1989 Création 28/06/1989 Publication au Journal Officiel 23/06/2008 Dernière déclaration 24/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.