COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE SAINT LEGER LES DOMART
Activité
Mission
subvenir au frais des manifestations de toute nature(fêtes, boyages, excursions en commun, etc...) ayant pour but de resserrer les liens d'amitié qui doivent unir les employés et agents municipaux d'une même ville et, en cas de besoin leur venir en aide. De recevoir des participations financières de toutes origines, publiques ou privées, de dégager des ressources complémentairres au moyen de manifestations artistiques, culturelles ou sociales. De gérer, avec la coopération de l'Administration
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Administratif
Historique
Evènements marquants
-
Création de l'association
-
Publication JO de l'avis de création de l'association
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Dernière déclaration en date de l'association
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Dernière mise à jour de l'association
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W802000756
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0802008821
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 802P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.