COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE SAINT LEGER LES DOMART

Active Saint-Léger-lès-Domart 1978-11-20
M

Mission

subvenir au frais des manifestations de toute nature(fêtes, boyages, excursions en commun, etc...) ayant pour but de resserrer les liens d'amitié qui doivent unir les employés et agents municipaux d'une même ville et, en cas de besoin leur venir en aide. De recevoir des participations financières de toutes origines, publiques ou privées, de dégager des ressources complémentairres au moyen de manifestations artistiques, culturelles ou sociales. De gérer, avec la coopération de l'Administration

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Léger-lès-Domart (80780)

Associations de Saint-Léger-lès-Domart

Siège INSEE

80780 SAINT-LEGER-LES-DOMART

Contact

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Identifiants

RNA
W802000756
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
994496560
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0802008821
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 802P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

action socio-culturelle

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr