COMITE DES FETES ET CEREMONIES DE LA COMMUNE DE FOUILLOY Dissoute Fouilloy Comités des fêtes W802000647 Créée en 1989 Cette association est dissoute depuis le 2008-03-15. O
Données officielles Sources / RNA Siège Fouilloy (80800) Identifiants RNAW802000647 HIST.0802011700 Historique Créée le 20/07/1989, dernière déclaration le 26/05/2008 5 évènements 20/07/1989 Création 09/08/1989 Publication au Journal Officiel 15/03/2008 Dissolution 26/05/2008 Dernière déclaration 08/07/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.