BATTERIE DE SAINT LEGER LES DOMART Dissoute Saint-Léger-lès-Domart Culture W802000621 Créée en 1995 Cette association est dissoute depuis le 2008-04-09. O
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Léger-lès-Domart (80780) Identifiants RNAW802000621 HIST.0802010395 Historique Créée le 28/10/1995, dernière déclaration le 16/05/2008 5 évènements 13/11/1985 Publication au Journal Officiel 28/10/1995 Création 09/04/2008 Dissolution 16/05/2008 Dernière déclaration 23/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.