l'association a pour but de favoriser, développer, organiser, diriger, promouvoir localement et permettre la pratique de loisir et de compétition de véhicules terrestres radio commandés ; elle applique les règlements , se consacre d'une façon générale a tout ce qui concerne ces sports et a leurs pratiques dérivées ; l'association s'assure de la pérennité de l'organisation de toutes les compétitions sportives se rapportant aux véhicules terrestre radio command, les championnats de france, de ligue en particulier et toutes les initiatives propres a la formation sportive de la jeunesse ; l'association affiliée se soumet aux obligations du code du sport (souscription d'une assurance en responsabilité civile, affichage règlementaire, respect des normes d'hygiène et de sécurité, etc ; ; ) et les status répondent aux attentes r1231-3 a savoir : - l'association assure en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la décences ; -l'association s'interdit toute discrimination illégale ; -l'association garantit l'égal accès des femmes et des hommes aux instances dirigeantes ; -l'association respecte les normes d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicable a la discipline sportive pratiquée par ses membres ;
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : l'association a pour but de favoriser, développer, organiser, diriger, promouvoir localement et permettre la pratique de loisir et de compétition de véhicules terrestres radio commandés ; elle applique les règlements , se consacre d'une façon générale a tout ce qui concerne ces sports et a leurs pratiques dérivées ; l'association s'assure de la pérennité de l'organisation de toutes les compétitions sportives se rapportant aux véhicules terrestre radio command, les championnats de france, de ligue en particulier et toutes les initiatives propres a la formation sportive de la jeunesse ; l'association affiliée se soumet aux obligations du code du sport (souscription d'une assurance en responsabilité civile, affichage règlementaire, respect des normes d'hygiène et de sécurité, etc ; ; ) et les status répondent aux attentes r1231-3 a savoir : - l'association assure en son sein la liberté d'opinion et le respect des droits de la décences ; -l'association s'interdit toute discrimination illégale ; -l'association garantit l'égal accès des femmes et des hommes aux instances dirigeantes ; -l'association respecte les normes d'encadrement, d'hygiène et de sécurité applicable a la discipline sportive pratiquée par ses membres ;
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W802000371
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
SIREN
L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 484874417
Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.
SIRET
L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 48487441700013
Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0802008879
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 802P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2006-04-08
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03