ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS DE FOUENCAMPS A. S. L. Active Fouencamps Comités des fêtes W802000200 Créée en 1989 la création et l'animation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fouencamps (80440) Identifiants RNAW802000200 HIST.0802011827 Historique Créée le 14/01/1989, dernière déclaration le 14/02/2008 4 évènements 14/01/1989 Création 10/01/1990 Publication au Journal Officiel 14/02/2008 Dernière déclaration 15/02/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.