ASSOCIATION DES JEUNES DE DOMVAST Active Domvast Scoutisme Comités des fêtes W801009049 Créée en 2022 redynamiser les activités culturelles et sociales du village; Contact EMAIL@outlook.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Domvast (80150) Identifiants RNAW801009049 Historique Créée le 03/07/2022, dernière déclaration le 10/06/2024 4 évènements 03/07/2022 Création 26/07/2022 Publication au Journal Officiel 10/06/2024 Dernière déclaration 10/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Scoutisme / Comités des fêtes Scoutisme 009015associations socio-éducatives, scoutisme Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.