AMICALE DES DEMOBILISES DE BOURSEVILLE Active Bourseville Armée W801003634 Créée en 1924 entretenir des rapports de fraternité et d'assistance Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Bourseville (80130) Identifiants RNAW801003634 HIST.0480 Historique Créée le 15/07/1924, dernière déclaration le 15/07/1924 4 évènements 15/07/1924 Création 15/07/1924 Dernière déclaration 08/08/1924 Publication au Journal Officiel 10/04/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.