ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS TERRITOIRES OUTRE MER Active Le Translay Anciens combattants W801003257 Créée en 1921 apprendre la fraternité Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Translay (80140) Identifiants RNAW801003257 HIST.0801000354 Anciennes informations Historique Créée le 26/10/1921, dernière déclaration le 13/06/2007 4 évènements 26/10/1921 Création 16/11/1921 Publication au Journal Officiel 13/06/2007 Dernière déclaration 30/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.