SOCIETE DES CHASSEURS DE ROMAINE Active Ponthoile Chasse & Pêche W801002278 Créée en 1977 pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ponthoile (80860) Identifiants RNAW801002278 HIST.0801002310 Historique Créée le 20/04/1977, dernière déclaration le 17/05/2016 4 évènements 20/04/1977 Création 05/05/1977 Publication au Journal Officiel 17/05/2016 Dernière déclaration 03/06/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche Chasse & Pêche 013000chasse pêche Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.