SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE D'OUST MAREST

Active Oust-Marest 1963-09-14
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue du développement du gibier par la protection le repeuplement l'élevage la destruction des nuisibles la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse soit par apports des sociétaires soit par cessions ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Oust-Marest (80460)

Associations de Oust-Marest

Contact

#

Identifiants

RNA
W801002036
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0801001724
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 801S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr