AMICALE DES ANCIENS COMBATTANTS DE LAMOTTE BULEUX Active Lamotte-Buleux Anciens combattants W801001319 Créée en 1922 créer et maintenir des liens de fraternité Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Lamotte-Buleux (80150) Identifiants RNAW801001319 HIST.0801000365 Historique Créée le 24/01/1922, dernière déclaration le 10/11/2009 4 évènements 24/01/1922 Création 11/03/1922 Publication au Journal Officiel 10/11/2009 Dernière déclaration 12/05/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.