ASSOCIATION D'ANIMATION ET DE LOISIRS DU VILLAGE DE LE TITRE Active Le Titre Comités des fêtes W801001260 Créée en 1980 liens d'amitié Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Titre (80132) Identifiants RNAW801001260 HIST.0801002556 Historique Créée le 16/09/1980, dernière déclaration le 29/12/2009 4 évènements 16/09/1980 Création 02/10/1980 Publication au Journal Officiel 29/12/2009 Dernière déclaration 30/06/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.