ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CROTELLOIS Active Le Crotoy Sites naturels W801001222 Créée en 2003 sauvegarde du patrimoine Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Crotoy (80550) Identifiants RNAW801001222 HIST.0801004867 Historique Créée le 28/04/2003, dernière déclaration le 27/07/2005 4 évènements 28/04/2003 Création 07/06/2003 Publication au Journal Officiel 27/07/2005 Dernière déclaration 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sites naturels Sites naturels 024020protection de sites naturels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.