Données officielles
Sources / RNA
Identifiants
RNA W801000890HIST. 0801004064
Historique
Créée le 28/12/1995 , dernière déclaration le 05/02/2009
4 évènements
28/12/1995 Création
17/01/1996 Publication au Journal Officiel
05/02/2009 Dernière déclaration
02/11/2015 Mise à jour
Détails
Activité menée, telle que définie par l'administration
Anciens combattants
Anciens combattants 038105 anciens combattants
Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration.
Forme juridique et régime de déclaration
Déclarée / Simple
Formulaires CERFA pré-remplis
2 formulaires
Provenance des données
RNA
Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA . Assoce ne les modifie pas.