COMITE DES FETES DOMQUEUR LE PLOUY Active Domqueur Comités des fêtes W801000466 Créée en 2001 Animer le village Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Domqueur (80620) Identifiants RNAW801000466 HIST.0801004634 Historique Créée le 19/06/2001, dernière déclaration le 26/08/2025 4 évènements 19/06/2001 Création 07/07/2001 Publication au Journal Officiel 26/08/2025 Dernière déclaration 02/09/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 26/08/2025 / Modification 26/08/2025 Modification Transfert du siège : 6 place de l Eglise, 80620 Domqueur Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.