COMITE DES FETES DU BREUIL-BERNARD

Active Le Breuil-Bernard 1989-12-04
M

Mission

animation culturelle de la commune.

Domaines

  • comités des fêtes
@

Commune & Contact

Commune

Le Breuil-Bernard (79320)

Associations de Le Breuil-Bernard

Siège INSEE

RUE DES ECOLES, 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRE

Contact

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Identifiants

RNA
W793001056
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
813733375
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0793002296
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 791S

Observation : ANCIEN N° 793S0793002296

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres activités récréatives et de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr