ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES

Active Niort 2022-11-25
M

Mission

étudier, développer et promouvoir la gratuité et la sécurité des transports éducatifs ; entreprendre toutes actions et réalisations, se rapportant aux transports de personnes, aux transports scolaires, péri ou post-scolaires, associatifs ou sociaux ; développer des actions de sensibilisation à la sécurité et à la citoyenneté en direction des usagers de transports collectif de personnes

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Niortais
@

Commune & Contact

Commune

Niort (79000)

Associations de Niort

Siège INSEE

16 RUE EUGENE BAUJET, 79000 NIORT

Contact

#

Identifiants

RNA
W792009594
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
922030861
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 792P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Transports urbains et suburbains de voyageurs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr