LES MITONNEUX Active Le Busseau Loisirs W792008792 Créée en 1990 promouvoir la culture régionale, les traditions et les produits régionaux Contact EMAILlesmitonneux79@orange.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Le Busseau (79240) Identifiants RNAW792008792 HIST.0792005679 Anciennes informations Historique Créée le 29/08/1990, dernière déclaration le 19/11/2018 4 évènements 29/08/1990 Création 19/09/1990 Publication au Journal Officiel 19/11/2018 Dernière déclaration 24/11/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.